Skip to content
NormesProgramme de conformitéNormes qui s'appliquent
Programme de conformité

Programme de conformité : normes applicables

The 2 standards listed for conformance programme in the registry, each with its status, UNI (Unique Nexus Identifier) and the rules stated in its text.

Programme de conformité
Ce sur quoi repose ce domaine : les Nexus Standards qu'il applique (signalées), les normes ouvertes qu'il cite et les données et flux qu'il exploite, puis les domaines auxquels il est couplé.Source : le registre de Nexus Standards : l'enregistrement du domaine.
  • Nexus Standards: NS-11, NS-14.
  • Normes ouvertes : Open Security Controls Assessment Language (OSCAL) ; in-toto attestation framework ; Verifiable Credentials Data Model 2.0 ; Supply-chain Levels for Software Artifacts (SLSA) 1.1 ; principes OpenStand (RFC 6852).
  • Données et flux : GLEIF Golden Copy (données LEI de niveau 1 et de niveau 2) ; export de données ROR.
  • Se combine avec : services de vérification ; conformité et correspondance avec les normes externes ; le parcours de données probantes du Global Centre for Risk and Innovation (GCRI Canada) ; parcours d'adoption institutionnelle.
Nexus Standards
2
NS-11, NS-14
Normes ouvertes
5
nommées, jamais copiées
Données et flux
2
cité pour référence
Couplages
4
avec d'autres domaines
01NS-11

Vérification et suivi (preuves, attestations, observation de la conformité en confiance zéro)

Status proposed · trust, authorisation and assurance · NXS-STD-ST-000007.

RègleTexte
NS11-R1A conformance statement shall rest on an attestation, and an attestation shall name an evaluator, a mandate, evidence references and a digest.
NS11-R2Under zero trust, subject and evaluator shall be distinct, and production evaluations shall run outside the subject’s trust boundary.
NS11-R3Missing or unresolvable evidence shall yield INDETERMINATE or REFUSED, never PASS (NS0-P12).
NS11-R4Attestations shall be append-only and superseded rather than changed; monitoring records shall be observations with record UNIs.
NS11-R5Every displayed conformance value shall carry its evaluation instant and its evaluator; projections shall not store verdicts.
NS11-R6Exports to Verifiable Credentials, in-toto or PROV-O are crosswalks; the Nexus attestation shall remain the record of truth.

Lire NS-11 en intégralité

02NS-14

Conformité et correspondance avec les normes externes

Status proposed · trust, authorisation and assurance · NXS-STD-ST-000013.

RègleTexte
NS14-R1The text of an external standard shall not be reproduced; it shall be cited by identifier, clause number and URL.
NS14-R2Relation claims shall come from the register and from clause sets, not from prose.
NS14-R3"Compliant" and "certified" shall appear only as quotations of an authority decision cited by reference.
NS14-R4Marks of standards bodies shall not form part of a Nexus name.
NS14-R5Unverified register entries shall be displayed as unverified.

Lire NS-14 en intégralité

03Questions

Questions et réponses.

Are these all the rules for conformance programme?
Ce sont les règles énoncées par les normes listées. Les principes de NS-0 s'imposent à chaque norme ; les clauses propres au domaine, au besoin, sont rédigées sous NS-10 et évaluées sous NS-11.
Que désigne un identifiant de règle tel que NS1-R5 ?
Le numéro de la norme et le numéro de la règle qu'elle contient. Les identifiants de règle sont stables afin que les clauses, attestations et publications puissent les citer.
Normes

Contribuez à façonner les normes relatives au programme de conformité.

Les gouvernements, les autorités de réglementation, les organismes de normalisation, l'industrie, le monde universitaire et les communautés sont invités à façonner le catalogue avant sa première version officielle, prévue pour 2030 : commenter un projet, proposer une modification, rejoindre un groupe de travail ou accueillir un exercice sur le terrain.

Statut et usage. Les Nexus Standards sont des normes proposées, élaborées selon un processus ouvert sous NS-13 et publiées pour un usage volontaire ; elles ne constituent ni une certification, ni une accréditation, ni une approbation réglementaire, et leur adoption reste une décision du Global Standards Council et, dans chaque pays, de son Conseil national des normes. Un UNI (Unique Nexus Identifier) identifie un artefact ; il ne le certifie pas. Les noms des organismes de normalisation et de leurs normes appartiennent à leurs détenteurs et ne servent qu’à identifier les documents ; aucun texte de norme externe n’est reproduit ici. Nexus Standards n’est ni affilié à, ni approuvé ou certifié par un organisme de normalisation nommé ici.

Licences : CC BY 4.0 pour le texte des normes, les registres, les schémas et les données ; Apache-2.0 pour le code de référence. Les normes externes sont citées par leur nom, leur numéro et un lien, sous leurs propres licences. Les données, bibliothèques et polices de tiers conservent leurs propres licences : voir Mentions relatives aux tiers.